Décret du 9 juillet 2007 portant approbation de l'élection à l'Académie des sciences morales et politiques

J.O. 158 du 10 juillet 2007 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Décret du 9 juillet 2007 portant approbation de l'élection à l'Académie des sciences morales et politiques - Mme Delsol (Chantal)

NOR : ESRX0759024D

Par décret du Président de la République en date du 9 juillet 2007, est approuvée l'élection par l'Académie des sciences morales et politiques de Mme Chantal Delsol au siège de membre titulaire laissé vacant, dans la section philosophie, par le décès de M. Roger Arnaldez.